Intérêt de l’ouvrage
Cet
ouvrage présente tout d’abord l’intérêt d’être
rédigé (bien que les auteurs s’en défendent pour
ne pas se voir reprocher une vision partisane ) sinon par des experts comptables
du moins par des praticiens de la gestion financière et des experts de
l’information financière.
C’est de l’intérieur, grâce à une observation
empirique minutieuse, que les auteurs mènent leur analyse critique pour
sonder au plus près les enjeux de la comptabilité.
Les scandales financiers récents ( d’Enron à Parmalat en
passant par Vivendi Universal ) et l’évolution des normes comptables,
avec l’adoption des normes IAS/IFRS, ont soulevé la question de
la fiabilité des données financières sur lesquelles repose
une grande partie de l’activité des marchés des capitaux.
Les normes comptables ne sont pas neutres. Elles influencent les comportements
des investisseurs et des dirigeants d’entreprises. Elles portent finalement
en elles les traces d’éléments qui structurent notre système
économique.
Les auteurs nous invitent à une sorte d’ « archéologie
du savoir » pour nous aider à mieux comprendre les rapports qui
se tissent entre les entreprises et les autres acteurs économiques. Nous
réalisons que la comptabilité devient un élément
d’intérêt public et que son évolution épouse
étroitement les mutations du capitalisme.
Plus qu’une technique, dont la réputation est faite d’austérité,
la comptabilité doit aussi être considérée comme
un espace de règles et de connaissances aux champs disciplinaires variés
nous amenant à appréhender intelligemment le système économique
contemporain. Les normes comptables ne résultent pas uniquement de raisonnements
rationnels et abstraits. Elles sont un miroir du capitalisme, elles reflètent
les influences respectives des différentes parties prenantes à
la vie des entreprises. Le capitalisme financier marque le retour des actionnaires
et les normes comptables internationales en portent les stigmates.
Dans un ouvrage, paru en octobre 2004 et intitulé « Dérives
du capitalisme financier »,
M. Aglietta ( un des pères de « l’école de la régulation
» en France) et A. Rebérioux en consacrant un chapitre entier aux
« enjeux de la comptabilité » confirment cette prise de conscience.
Concepts et idées clés
Composition de l’ouvrage.
- Prologue
- Introduction
- Partie
I : Une discipline controversée
- Chap 1 : Le langage commun du capitalisme
- Chap 2 : Créativité comptable, distorsions et manipulations
- Chap 3 : Les défis de la normalisation
- Partie
II : Le nouveau monde de l’information financière.
- Chap 4 : Un nouveau capitalisme
- Chap 5 : Les auditeurs sous surveillance
- Chap 6 : Les investisseurs au pouvoir ?
- Chap 7 : La régulation financière à la croisée des chemins
- Annexe I : Etats financiers d’Artifice SA avant et après l’intervention sur les comptes
- Annexe II : Quelques affaires financières mettant en cause l’information financière des entreprises : Ahold, AOL Time Warner, Crédit Lyonnais, Enron, Parmalat, Vivendi Universal et WorldCom.
Prologue :
Cette partie mérite une attention particulière. Dans un souci
pédagogique, voir ludique, les auteurs débutent leur ouvrage par
une « mise en situation » : le cas d’une société
imaginaire, Artifice SA, entreprise cotée en bourse et spécialisée
dans la production d’articles pyrotechniques. Cette société
traverse une période difficile. Les comptes font apparaître une
perte de 40 millions d’euros et une rentabilité des capitaux propres
de - 8 %. Le président de la société fait appel à
un spécialiste du redressement d’entreprises en difficultés.
Mais celui-ci, au lieu de s’atteler à un nouveau projet industriel
ou une redéfinition de la stratégie de l’entreprise, se
contente de proposer un retoilettage des comptes.
Quelques tours de « passe-passe » comptables ( Déconsolidation
du siège social, changement de valorisation des stocks, produits dérivés,
stocks-options...) et les comptes de la société font apparaître
des bénéfices et une rentabilité des capitaux propres de
15 %.
Tous ces montages sont réguliers, ils respectent scrupuleusement les
normes comptables en vigueur.
Deux ans plus tard, Artifice SA est tirée d’affaire : ses bons
résultats lui ont permis de réussir une grosse émission
de titres sur le marché obligataire, puis d’investir dans de nouveaux
équipements industriels.
L’impact des interventions de l’expert sur le bilan et le compte
de résultat de la société est détaillé dans
l’annexe 1.
Dès le départ, nous touchons du doigt les enjeux de la comptabilité
: la sauvegarde du tissu industriel et des emplois.
Mais tout cela n’a-t-il pas un prix ? Est-ce sans risque ? Qui devra payer
la facture de cette alchimie comptable ? Les auteurs ne le disent pas encore
mais l’on voit se dessiner la silhouette et le visage vindicatif de l’actionnaire
floué.
PARTIE I : Une discipline controversée
Chapitre 1 : Le langage commun du capitalisme
La comptabilité financière est un langage commun qui permet de décrire dans les mêmes formes toutes les activités économiques et de les comparer entre elles. C’est une infrastructure vitale de l’économie de marché.
1) le retour sur les origines :
Les
premiers témoignages écrits de l’histoire de l’humanité
sont des documents comptables (« textes » sumériens d’il
y a plus de 5000 ans)...
La vraie naissance de la comptabilité moderne a lieu en Italie à
la fin du moyen âge. La « comptabilité en partie double »
est codifiée en 1494 par Luca Pacioli qui fut le professeur de mathématique
de L. de Vinci à Milan...
Les marchands de Gênes, de Venise et de Florence se regroupent en «
compagnie » pour partager risques et profits et mandatent des capitaines
de vaisseaux pour des expéditions fructueuses.
Les propriétaires détachés de l’entreprise elle-même
éprouvent le besoin d’un mécanisme élaboré
pour suivre et contrôler à distance l’évolution de
l’activité et vérifier que l’investissement est rentable.
Dans la relation d’agence qui lie les propriétaires aux gestionnaires
de l ‘entreprise se dessine le rôle et la mission de la comptabilité
financière. Elle doit fournir une information pertinente et fiable pour
assurer le contrôle des dirigeants par les actionnaires et cette information
doit aussi être comparable d’une entreprise à l’autre
et cohérente dans le temps.
2) De Venise à Houston :
Jusqu’à la seconde moitié du XIXe siècle,
les évolutions de la comptabilité sont limitées.
Le développement des sociétés par actions à partir
des années 1860 conduit à un développement spectaculaire
des marchés de capitaux.
Cette période est aussi celle du développement des premiers cabinets
d’expertise comptable indépendants et les actuelles grandes firmes
mondiales d’audit y trouvent leur origine : William Deloitte crée
sa firme à Londres en 1845...
Jusqu’à la première guerre mondiale, les entreprises cotées
publient rarement un compte de résultat. Le krach boursier de 1929 est
une étape clé dans l’histoire de la comptabilité
moderne. Les lois boursières de 1933-34 figurent parmi les plus grandes
du New-Deal.
Elles créent une autorité politique de surveillance et de régulation
des marchés de capitaux, la SEC, et lui confient les missions de produire
des normes comptables pour toutes les sociétés cotées.
La première codification complète de ces normes, désignées
sous le sigle US.GAAP, est publiée en 1953.
Les normes comptables apparaissent en France avec le plan comptable général
en 1947. La loi de 1966 impose à toutes les sociétés de
capitaux d’éditer leurs comptes individuels. La publication de
comptes consolidés reste peu répandue en France jusqu’à
ce qu’une directive européenne la rende obligatoire dans le courant
des années soixante.
Les marchés de capitaux s’intègrent progressivement au delà
des frontières nationales. Les opérateurs sur ces marchés
sont gênés par la contradiction entre l’existence de règles
comptables nationales et le principe de comparabilité. En 1973, quelques
individus prennent l’initiative de créer un organisme privé
à vocation mondiale, appelé depuis 2001 International Accounting
Standards Board (IASB), qui élabore des normes comptables internationales
(IAS/IFRS) . L’Union européenne a décidé entre 2000
et 2002 d’imposer l’application des normes IAS à ses sociétés
cotées pour leur comptes consolidés à partire de 2005.
Les principaux utilisateurs de l’information financière sont :
- les
actionnaires pour contrôler à distance la performance des dirigeants
:
les données comptables sont souvent les seules informations chiffrées dont les actionnaires des sociétés cotées disposent ; - les créanciers ;
- les partenaires commerciaux de l’entreprise ;
- les salariés ;
- les autorités publiques ;
- les dirigeants de l’entreprise.
Face à toutes ces parties prenantes dont les exigences ne sont pas forcément
identiques,
une solution serait d’avoir autant de comptabilités que d’utilisateurs.
Mais finalement les différents observateurs de l’entreprise souhaitent
disposer d’une représentation commune de celle-ci. Dans beaucoup
de pays les autorités fiscales exigent des entreprises des données
spécifiques à leurs besoins. Mais les ressorts de l’information
destinés au calcul de l’impôt sont différents de ceux
de la comptabilité financière, celle qui est née avec l’invention
de la partie double et avec la séparation entre investisseurs et dirigeants
(marque distinctive du capitalisme).
Chapitre
2 : Créativité, distorsions et manipulations.
L’expression « comptabilité créative » désigne
le fait d’utiliser les failles des règles comptable afin de faire
dire aux chiffres ce que l’on souhaite qu’ils disent, au risque
qu’ils ne soient plus sincères et ne donnent pas une image fidèle
de l’entreprise, trompant ainsi l’actionnaire.
1) Enron : « Une culture de la tromperie ».
L’affaire
Enron commence le 16 octobre 2001 lorsque la firme de Houston annonce une perte
de 618 millions de $ pour le 3° trimestre 2001 après constatation
d’une charge exceptionnelle de
1 Mds de $. Les marchés sont pris au dépourvu et le doute s’installe
: en 5 jours l’action chute de 40%. La principale ruse pratiquée
par Enron a consisté à exclure abusivement de son périmètre
de consolidation de nombreuses filiales crées de toute pièce et
dans lesquelles sont logées des dettes et des engagements qu’elles
souhaitent occulter afin d’améliorer l’image de santé
financière donnée par son bilan consolidé. Enron a également
manipulé la comptabilisation des contrats à long terme de fourniture
d’énergie. Par ailleurs en utilisant les marges de manœuvre
offertes par les règles de comptabilisation des opérations de
négoce (reconnaissance comme chiffre d ‘affaires soit de l’ensemble
des montants négociés soit de la seule marge de négoce)
elle a artificiellement grossi son chiffre d’affaires. Ce n’est
qu’un an après le déclenchement du scandale Enron que les
normes comptables américaines ont supprimé cette marge d’interprétation.
Il s’agit en réalité d’un désastre collectif
: l’auditeur d’Enron Arthur Andersen, les banques d’affaires,
les sociétés de conseil stratégique ont été
mêlés de près ou de loin aux manipulations d’Enron...De
nombreux comptables, analystes, juristes, régulateurs et législateurs
n’ont pas joué leur rôle à un degré ou à
un autre, pour assurer l’exactitude des informations financières
et le bon acheminement des données honnêtes et non manipulées
sur les marchés.
2) Les 7 piliers de la comptabilité créative.
Les techniques
permettant d’ « habiller » ou de « lisser » les
comptes sont bien connues et peuvent être inventoriées.
Howard Schilit a étudié les différents moyens de maquiller
les comptes en 1993 : son analyse l’a conduit a recensé 7 catégories
de « carabistouilles comptables ».
- Carabistouille n°1 : reconnaître un chiffre d’affaires trop tôt ou d’une qualité douteuse.
- Carabistouille n°2 : reconnaître un chiffre d’affaires fictif (ex : enregistrer comme chiffre d’affaires des emprunts...).
- Carabistouille n°3 : gonfler le résultat avec des gains non récurrents.
- Carabistouille n°4 : décaler les charges de l’exercice en cours vers une période antérieure ou ultérieure.
- Carabistouille n°5 : ne pas enregistrer les engagements et les dettes ou les réduire indûment.
- Carabistouille
n°6 : décaler une partie du revenu de l’exercice en cours
vers un exercice
ultérieur. - Carabistouille n°7 : Anticiper des charges futures dans l’exercice en cours.
Les
auteurs proposent enfin, dans le contexte de normes françaises avant
application des IAS,
de rajouter une carabistouille n°8 consistant à optimiser le périmètre
de consolidation.
Ainsi Vivendi Universal consolidait, dans ses comptes 2001, sa filiale de téléphonie
mobile SFR par intégration globale, alors qu’il n’en détenait
que 35 %. Du coup V.U. affichait dans sa communication 100% des résultats
et de l’EBITDA de SFR alors que les cash flows de cette activité
ne lui étaient pas directement accessibles.
3) Y a-t-il une vérité des comptes ?
En France, selon le code de commerce les comptes annuels de l’entreprise
doivent « être réguliers, sincères et donner une image
fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat
de l’entreprise ».
Mais la loi a beau préciser que le principe d’image fidèle
(les comptes donnent une perception exacte de la réalité économique
de l’entreprise)est supérieur à celui de régularité
(conforme aux règles), ce principe se heurte en pratique à de
sérieuses difficultés...
« Un bilan, c’est une histoire de convention. Il n’y a pas
de vérité des comptes, la question est de savoir si on est dans
un compromis acceptable ou pas ».
4) La vérité par les cash flows
Face
à l’imperfection des normes comptables on peut être tenté
de renoncer radicalement à l’utilisation du compte de résultat
comme indicateur de la performance de l’entreprise. Les flux de trésorerie
offrent une information plus objective. Mais la comptabilité de caisse
atteint vite ses limites. La « comptabilité d’engagement
» est fondamentale pour disposer d’une information utile. Sans comptabilité
d’engagement on ne distingue pas un emprunt d’un apport en capital
ou d’une charge d’un investissement. En réalité ,
les deux analyse, par les flux de trésorerie et par le résultat
sont complémentaires.
« Dans un bilan, il n’y a que la date qui n’implique pas un
jugement ». Si elle n’est pas une science exacte la comptabilité
est bien une discipline qui implique en permanence de faire des choix. Le caractère
trop illusoire d’une notion trop exigeante de vérité des
comptes (il faudrait une connaissance parfaite du passé du présent
et de l’avenir) renforce l’importance des normes comptables. C’est
donc le principe de régularité, c’est-à-dire la conformité
aux normes, qui demeure le tout premier critère d’appréciation
de la qualité des comptes.
Chapitre 3 : Les défis de la normalisation
Artifice SA (suite ) : « ...Je croyais que les normes comptables devaient
servir à communiquer la vérité sur la situation économique.
Or vous dîtes qu’elles peuvent servir à sauver des emplois,
à favoriser la compétitivité des entreprises nationales...C’est
pour cela que je suis un peu inquiet que l’Europe abandonne à l’avenir
sa compétence de normalisation au profit d’un organisme privé,
l’IASB, dont rien n’indique qu’il agira en vertu de l’intérêt
général... »
1) A la recherche de la qualité
a) Qu’attend-on des normes comptables ?
La
pertinence, la fiabilité et la comparabilité sont les trois principales
caractéristiques attendues de l’information fournie dans les comptes.
La tension la plus forte est entre pertinence et fiabilité. Einstein
: « Tout ce qui compte ne peut être compté et tout ce qui
peut être compté ne compte pas forcément ».
Exemple : Les immobilisations incorporelles dont l’importance ne cesse
de croître. Mais comment estimé de manière fiable la valeur
d’un droit de propriété intellectuelle ?...
b) Les normes comptables ne sont pas neutres.
En
principe la réalité mesurée ne dépend pas de l’outil
de mesure : on pourrait en déduire que les normes comptables sont sans
incidence sur la vie des entreprises.
Dans les faits, la capacité des utilisateurs à réaliser
des retraitements est limitée. L’analyse exhaustive de toutes les
informations contenues dans les comptes et leurs annexe leur est impossible.
Beaucoup d’investisseurs calculent par exemple un price earning ratio
sur la base du résultat comptable publié et prendront leur décision
d’investissement en conséquence. Et l’influence que les normes
comptables exercent sur le comportement des investisseurs se répercute
sur celui des entreprises elles mêmes...
On peut alors se demander si ces effets induits doivent entrer en considération
dans le jugement sur la qualité des normes ou si seule compte l’atteint
des objectifs de pertinence, de fiabilité et de comparabilité
c) Des principes et des règles.
d) Les sourciers et les ciblistes ( 2 attitudes de traduction littéraire)
En
France, la comptabilité, « algèbre du droit » a souvent
adopté une vision très littérale de l’analyse juridique,
fréquemment mêlée de considérations fiscales. Cette
approche fait de la comptabilité un simple outil d’enregistrement
des contrats passés par l’entreprise.
A l’inverse dans les pays anglophones, la comptabilité se réfère
depuis longtemps au principe de primauté de la réalité
économique sur l’expression juridique formelle. C’est à
la même philosophie que se réfère l’IASB.
Pour les sourciers (approche juridique) ce qui est primordial c’est de
rapporter en l’état la structure du texte original, littéralement
sans se soucier de la perception qu’en a le lecteur. A l’inverse,
les ciblistes (approche économique) cherchent à communiquer sur
le contenu profond de l’œuvre ?image fidèle.
Le traitement des contrats de crédit-bail fournit une illustration de
cette opposition. La norme IAS 17 précise que la distinction entre les
contrats de location de financement (financial-lease) et de location simple
(operational-lease) « dépend de la substance de la transaction
plutôt que de la forme du contrat ».
Mais comme en traduction, une approche trop radicale dans un sens ou dans l’autre
serait dangereuse. L’entreprise ne se réduit ni au texte des contrats
qu’elle a signés, ni à ses flux financiers. En voulant davantage
donner une image économique de l’entreprise (qui implique des éléments
d’appréciation sur le futur, comme s’est le cas des normes
IAS, les comptes courent le risque d’être plus que jamais soumis
à la subjectivité et à des jugements éphémères.
2) Au service d’intérêts divergents.
La normalisation n’est jamais une entreprise de déduction positive : il faut aussi la voir comme la résultante de rapports de force entre utilisateurs qui eux mêmes reflètent les équilibres entre acteurs qui caractérisent un système financier.
- La
normalisation par le ministre : une tradition française.
Un auxiliaire du fisc et des statisticiens. - Politique industrielle : la comptabilité au service de la puissance économique
Les règles comptables peuvent être utilisées pour soutenir
spécifiquement un secteur d’activité ou un type de comportement
économique. Les normes américaines, par exemple, n’imposent
pas la comptabilisation des stocks options alors qu’ils sont bien un flux
financier des investisseurs vers les bénéficiaires d’options
donc une rémunération de ceux-ci et un coût pour l’entreprise
(en effet l’entreprise doit vendre l’action au bénéficiaire
de l’option au moment de l’exercice de celle-ci. Selon les cas soit
elle achète l’action sur le marché soit elle émet
des titres supplémentaires. Dans le premier cas l’entreprise débourse
de l’argent et réalise une moins-value, puisque le prix de l’exercice
est inférieur au cours de l’action. Dans le second. L’entreprise
émet l’action à un prix bradé et « dilue »
les actionnaires existants.
En réalité , le régime comptable permissif pour les stocks
options a été motivé par des considérations de politique
industrielle. Les stocks options sont un enjeu très important pour les
jeunes entreprises de nouvelles technologies considérées comme
l’un des facteurs clés de la croissance à long terme aux
Etats-Unis...
Les stocks options ne sont pas le seul exemple de ce type...
- Normes comptables et stabilité financière.
L’activité
des banques et des compagnies d’assurance impose des dispositions particulières
de prudence auxquelles les entreprises des autres secteurs ne sont pas soumises...On
comprend pourquoi. Dans le domaine bancaire, par exemple, certaines provisions
ne correspondent pas à un risque identifié et probable. C’est
le cas des « provisions pour risque pays ». Du point de vue de l’actionnaire,
une telle approche exagère le risque et ne donne pas une image fidèle
de l’entreprise. De plus laissées à l’appréciation
des banques, celles-ci peuvent s’en servir pour lisser leurs résultats.
De telles possibilités ne sont pas offertes par les normes comptables
internationales dans lesquelles l’influence des considérations
de surveillance prudentielle reste très limitée.
Mais la stabilité financière ne relève-t-elle pas de l’intérêt
général ? Peut-on se satisfaire de normes comptables qui pourraient
avoir pour effet de la menacer, quand bien même elles seraient rigoureusement
conformes aux exigences de pertinence, de fiabilité et de comparabilité
?
- Créanciers et actionnaires ou la prudence et la fidélité
Le
point de vue du créancier n’est pas celui de la valeur mais du
risque. Ainsi l’application du principe de prudence conduit à une
image minimaliste de la rentabilité de l’entreprise.
Dans la normalisation traditionnelle française qui attache une grande
importance au point de vue des créanciers bancaires le principe de prudence
est fortement mis en avant ; c’est sensiblement moins le cas dans les
normes internationales plus spécifiquement tournées vers les besoins
des actionnaires.
- Normes comptables et protection des salariés
Les salariés peuvent également se trouver concernés par l’évolution des normes comptables même lorsqu’ils ne bénéficient pas de stocks options. Un bon exemple est la comptabilisation des engagements de protection sociale consenties par les grandes entreprises américaines au profit de leurs salariés futurs retraités...La nouvelle norme américaine (FAS 106) impose l’enregistrement comptable de ces engagements pour leur valeur actualisée au moment de la signature du contrat et non plus à la date de versement effectif...L’application de la nouvelle règle ayant pour effet d’abaisser les résultats, certaines entreprises ont réagi de façon brutale en abandonnant le système de couverture sociale qu’elles accordaient jusqu’alors à leurs futurs retraités.
- La querelle de la juste valeur
Le
principe de la juste valeur consiste à comptabiliser certains actifs
et passifs en référence aux mécanismes du marché.
Ce principe est présent de manière récurrente dans les
normes comptables internationales. Lorsque l’observation des prix de marché
est inopérante, la juste valeur est déterminée en utilisant
une technique souvent fondée sur l’actualisation des flux de trésorerie
futurs. Les normes internationales imposent de comptabiliser les engagements
pris, par exemple pour leurs salariés, pour leur valeur actualisée
; les actifs « mis de côté » pour honorer ces engagements
doivent quant à eux être inscrits au bilan pour leur juste valeur,
c’est-à-dire que leur valeur comptable est soumise aux variations
des marchés financiers (rendant les entreprises très dépendante
des périodes de déprime boursière). Le principe de juste
valeur est un choix comptable orienté vers les actionnaires...
La juste valeur ne va pas nécessairement dans le sens des intérêts
des créanciers, des salariés (cf. norme FAS 106) ou des dirigeants
(cf ; stocks options). Elle pourrait même menacer la stabilité
du système financier. Toutefois, précisent les auteurs, la comptabilisation
au coût historique, n’apporte guère plus de garanties pour
la protection des différents utilisateurs.
Partie II : Le nouveau monde de l’information financière
Chapitre 4 : Un nouveau capitalisme
L’évolution de l’information financière n’est en fait qu’un aspect de la transformation du capitalisme qui peut être observée dans toutes les économies développées.
« Capitalisme contre capitalisme »
Les
auteurs estiment que la distinction « classique » entre «
capitalisme rhénan » (avec ses banques omniprésentes) et
« capitalisme anglo-saxon » (avec ses marchés financiers
et son obsession du profit à court terme) n’est plus pertinente.
La distinction proposée par Raghuram Rajan et Luigi Zingales leur semble
davantage convenir à l’époque actuelle.
D’un côté le « Capitalisme relationnel
» dans lequel les relations entre individus, forgées par exemple
au gré d’études communes ou de proximité sociales
ou politiques, jouent un rôle prépondérant dans l’allocation
des financements externes de l’entreprise.
De l’autre côté le « Capitalisme contractuel
» dans lequel les relations personnelles ne sont pas déterminantes
et où les décisions se prennent de manière « anonyme
».
Selon cette grille d’analyse les marchés des capitaux relèvent
du « capitalisme contractuel » alors que les financements par les
banques commerciales, les fonds de l’Etat sont plutôt caractéristiques
du « capitalisme relationnel ».
Dans un contexte d’environnement instable, créé par l’apparition
de nouvelles technologies, le capitalisme relationnel consacre beaucoup de ressources
à la sauvegarde d’entreprises condamnées alors que les capitalisme
contractuel favorise l’apparition de nouvelles entreprises et de nouvelles
fortunes.
L’écosystème financier français hérité
des « Trente glorieuses » accorde une large place aux relations
personnelles pour l’élaboration et la diffusion de l’information
financière.
Ainsi les normes comptables nationales sont en France teintées de considérations
fiscales, statistiques et prudentielles exprimant la prééminence
de l’Etat et des grandes banques par rapport aux autres utilisateurs et
notamment aux actionnaires. L’information financière accessible
publiquement revêt une importance relativement mineure, en comparaison
avec un modèle de capitalisme contractuel appuyé principalement
sur les marchés des capitaux.
Ce système semble toutefois en France être appelé à
un remise en cause car la période actuelle se caractérise par
des évolutions profondes du paysage financier.
L’économie française s’est largement ouverte aux mécanismes
du marché depuis le début des années 80. En moins de 20
ans le nombre d’actionnaires individuels a presque quadruplé pour
atteindre un total proche de 6 000 000, soit 1/10e de la population. La capitalisation
boursière de Paris est passé de 6% du PIB en 1982 à 28%
en 1992 et 94% en 2002. l’actionnariat de l’Etat a considérablement
réduit. Les « noyaux durs » ont été démantelés
et l’actionnariat étranger s’est spectaculairement accru
dans le même temps. Quelques traits saillants particulièrement
importants pour l’avenir de l’information financière ont
attiré l’attention des auteurs : le développement des fusions
acquisitions, l’innovation technologique et financière et les nouveaux
modes de rémunérations des dirigeants.
En effet l’accélération des changements de périmètre
des groupes due aux fusions et acquisitions (qui rend la lisibilité des
comptes et l’appréciation des performances plus difficiles), l’impact
du développement des nouvelles technologies de la communication sur l’information
financière et les innovations financières tous azimuts sont quelques
uns de ces chocs dont l’effet est une profonde mutation de l’écosystème
financier et qui appellent des mesures urgentes pour éviter une dérive
du système.
Le système financier, insistent les auteurs qui restent malgré
tout optimistes, doit développer des mécanismes de défense
par rapport aux principaux risques de dérives et de fraudes ; en partie
de nouvelles réglementations et en partie un contrôle collectif
plus contraignant sur les agissements des dirigeants.
Chapitre 5 : Les auditeurs sous surveillance
Faire respecter les normes comptables.
Le contrôle de l’application des normes est le cœur du métier
des auditeurs externes, ceux qui attestent, vis à vis des actionnaires
et du public, que les comptes sont réguliers, sincères et donnent
une image fidèle de l’entreprise. Or les auditeurs ont été
heurtées de plein fouet par les scandales comptables. En marge de la
chute d’Enron, il y a celle d’Andersen.
Le suites de la faillite d’Enron ont fait disparaître le modèle
de l’autorégulation de la profession d’audit.
De la fin de l’autorégulation aux vertus de la concurrence puis de l’autodiscipline
Jusqu’en
2002, les contrôles sont effectués dans les cabinets d’audit
par des membres d’autres cabinet d’audit. Mais depuis la mise en
cause du bureau d’Andersen à Houston, la profession de l’audit
toute entière à été mise sur la sellette. Le coup
de grâce est venu avec le vote par le congrès en juillet 2002 de
la loi dite « Sarbanes-Oxley ». Elle marque la fin de l’autorégulation
de la profession par la création d’une organisation placées
sous l’autorité de la SEC, le PCAOB (Public Company Accounting
Oversight Board). En même temps, la loi élargit la liste des activités
incompatibles avec le métier d’audit (non seulement les prestations
d’expertises comptables mais aussi certaines activités de conseil).
L’autorité du PCAOB s’applique aux auditeurs de toutes les
sociétés cotées aux Etats-Unis, y compris celles pour lesquelles
les Etats-Unis ne sont qu’une place secondaire. En d’autres termes,
les commissaires aux comptes des sociétés telles que Suez, Axa
ou France Telecom, toutes les trois cotées à New-York sont tout
autant soumis à cette législation que les auditeurs américains
des compagnies américaines.
En France la loi de Sécurité Financière du 1er août
2003 a créé une nouvelle autorité administrative indépendante
, le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes, placé sous la tutelle
du Garde des Sceaux.
Les relations qui lient les firmes d’audit aux entreprises qu’elles
contrôlent est en train de connaître une profonde mutation. Andersen
avait été trop proche des intérêts de ses clients.
Le mélange des genres entre l’audit et le conseil, la stabilité
de la relation, la trop grande proximité personnelle entre les associés
de la firme d’audit et les dirigeants de l’entreprise auditée,
tout cela aboutissait à une combinaison désastreuse. Désormais
le divorce doit être consommé.
Mais plus que la réglementation publique, la concurrence est
un des facteurs essentiels de la régulation dans les professions spécialisées.
Face la complexité croissante d’une profession qui requiert de
plus en plus d’expertise (techniques financières, internationalisation
des affaires, avènement de normes comptables qui requièrentun
appel accru au jugement) les mécanismes de concurrence et de sélection
par la réputation devrait jouer un rôle de plus en plus affirmé.
Pourtant ce n’est pas ce qui semble se passer aujourd’hui.
Le marché de l’audit des grandes entreprises est en effet concentré
entre les mains d’un très petit nombre de firmes mondiales («
last four »). Le problème n’est pas l’existence d’un
tel oligopole mais son caractère non contestable (Barrières à
l’entrée : manque de personnel qualifié, expertise sectoriel
et technique, la portée globale...)
Les « last four » deviennent « too few to fall » (en
lançant en juin 2003 son procès contre KPMG à propos de
comptes manipulés de Xerox, la SEC a jugé bon de préciser
que « personne ne veut voir KPMG disparaître »). Chacun sait
que la réduction de leur nombre à trois, voire à deux n’est
dans l’intérêt de personne et en conséquence les mécanismes
de pressions et de sanctions contre d’éventuels défauts
de qualité sont probablement émoussés. Or la qualité
des audits est d’intérêt public, puisqu’elle est une
des conditions de la confiance des investisseurs dans les marchés de
capitaux.
La nationalisation de la fonction d’audit évoquée par certains
serait à coup sûrunevoiesansissue:Laconcurrence entre prestataires
est le seul moyen d’assurer de manière crédible la qualité
des audits, compte tenu de la complexité de ce métier. L’idéal
serait que des réponses viennent des grandes firmes d’audit elles-même,
il y va de la pérennité de leur métier.
Chapitre 6 : Les investisseurs au pouvoir ?
—>
Reprise en main des entreprises par les investisseurs qui en principe en sont
les propriétaires.
—>
Réaffirmation du pouvoir actionnarial.
Le rôle clé des investisseurs institutionnels
Aux Etats-Unis, ils contrôlent plus de 60% de l’ensemble des actions
cotées et assurent à eux seuls plus de 80% du volume des transactions
en Bourse. Pourtant ils ont longtemps été peu actifs pour exercer
un contrôle sur les entreprises dont ils sont actionnaires.
Les
investisseurs ne sont pas en général totalement indépendants.
La plupart d’entre eux, par exemple, sont des filiales de gestion appartenant
à des banques ou à des compagnies d’assurances. Ainsi la
filiale peut être incitée à surinvestir dans les entreprises
auxquelles la maison mère offre des crédits ou cherche à
en offrir...
Cela étant, les investisseurs institutionnels évoluent.
Aux Etats-Unis, les grands fonds de pension du secteur public tels que Calpers
(employés de l’Etat de Californie) sont structurellement indépendants
des entreprises cotées : à la différence des « mutuals
funds », ils ne sont pas appelés à solliciter auprès
de celles-ci des mandats de gestion.
Les grands fonds de pension publics sont également parmi les plus actifs
dans la gouvernance des entreprises dans lesquelles elles investissent
La part des actionnaires non résidents dans le capital des entreprises
du CAC 40 est passé d’environ 10 % au milieu des années
1980 à près de 44% aujourd’hui. Aujourd’hui les investisseurs
étrangers font preuve de vigilance accrue sur tous les aspects de l’information
financière. L’activisme actionnarial se renforce. Cela a déjà
conduit à des changements de dirigeants au plus haut niveau dans des
entreprises aussi importantes que Disney ou Shell.
Où tout cela mène-t-il en matière de comptabilité
et d’information financière ?
- à une obligation pour les entreprises de donner des informations plus nombreuses et plus spécifiques.
- à une attention renforcée sur la fiabilité des comptes et de leurs audits.
Les investisseurs sont en règle générale les partisans les plus convaincus de l’adoption de normes comptables internationales. Ils exerceront donc une influence accrue à l’avenir, non seulement sur les entreprises cotées pour avoir des informations financières plus complète et plus pertinentes mais aussi directement ou indirectement sur les auditeurs en vue d’une meilleure qualité de leurs audits et également sur la normalisation comptable elle-même.
Chapitre 7 : La régulation financière à la croisée des chemins.
La présence d’une autorité collective est indispensable
au bon fonctionnement des marchés des capitaux. Cette régulation
est constituée par les institutions publiques, semi-publiques ou privées.
Des institutions pour les marchés...
Les institutions de régulations des marchés des capitaux sont
nées des crises boursières lorsque les mécanismes spontanés
du marché ou de l’autorégulation par les acteurs eux mêmes
se sont révélés insuffisants pour empêcher les dérives
des comportements et la déstabilisation du système financier.
Sans régulation publique les entreprises pourraient publier des informations
donnant une vision fausse de leur situation et de leur activité et les
intermédiaires pourraient ne pas agir dans l’intérêt
de leurs clients, comme cela a pu être le cas pour les analystes par exemple.
Un certain degré de régulation publique est souvent nécessaire
pour assurer la confiance des marchés. A l’inverse trop de régulation
peut freiner l’esprit d’entreprise, décourager la prise de
risque et brider l’efficacité des mécanismes de marché.
Un équilibre délicat est à rechercher au cas par cas, selon
les types de marché considérés, selon les pays et les époques.
Aux Etats-Unis, la SEC, organisme public, est loin d’être le seul
acteur de la régulation. Elle a délégué une partie
de ses pouvoirs à des organismes de droit privé, comme le PCAOB
pour le contrôle des auditeurs ou le FASB pour les normes comptables USGAAP.
Certains marchés de produits financiers dérivés ne dépendent
pas de la SEC mais d’une autre agence fédérale, le Commodity
Futures Trading Commission. Par ailleurs la surveillance prudentielle des entreprises
de banques et d’assurances est assurée par un réseau complexe
d’autorités dont La Réserve Fédérale.
En dehors de Etats-Unis, tous les pays développés se sont progressivement
dotés d’autorités de régulation boursière
avec dans chaque cas la même double fonction que pour la SEC : une fonction
de contrôle de l’information d’une part et de « police
de marché » d’autre part.
Toutefois le champ exact de ces missions varie d’une situation à
l’autre. Aux Etats-Unis la normalisation comptable est apparue comme un
sous ensemble de la mission de la SEC. Ceci est lié à la priorité
dont bénéficient les investisseurs sur les autres utilisateurs
de l’information financière dans le système américain.
En France, la normalisation comptable est restée pour l’essentiel,
jusqu’à l’adoption des IAS, entre les mains du ministère
des finances.
Dans tous les pays, les tribunaux jouent aussi un rôle de premier plan
dans la régulation des marchés. Enfin les gouvernements eux-mêmes
et les parlements ont des influences très variées selon le contexte
national. Aux multiples acteurs étatiques il faut aussi ajouter la commission
européenne...
Cette multiplicité des acteurs n’est pas le seul élément
qui donne sa spécificité à la régulation des marchés.
Plus fondamentalement, celle-ci se situe à la charnière entre
le public et le privé.
La participation active d’intervenants issus du secteur privé demeure
une caractéristique générale de la régulation des
marchés de capitaux. Seuls les individus qui ont l’expérience
des marchés peuvent en démonter les mécanismes et y identifier
le cas échéant les fraudes et les irrégularités.
Le collège actuel de l’AMF (ex-COB) en France comprend une majorité
de membres issus du secteur privé même si ceux-ci sont désignés
par le ministère des finances.
La question qui se pose alors est celle du contrôle du régulateur
: « Qui contrôlera les contrôleurs ? ». Interrogation
centrale en démocratie, puisque l’autorité du régulateur
n’est en principe qu’une délégation de celle du peuple
souverain.
Le modèle américain de régulation financière est
le plus élaboré. Il assigne un rôle pivot entre le pouvoir
politique et les opérateurs privés du marché à une
agence publique, la SEC. Par ailleurs la SEC est en interaction permanente avec
les pouvoirs politiques, exécutif et législatif. Cette interaction
se traduit par des contacts permanents entre les services de la SEC et les personnels
des commissions parlementaires et les cadres gouvernementaux ainsi qu’avec
les représentants des différents groupe d’intérêts.
Cela n’empêche pas les dérives bureaucratiques ou la captation
par certains intérêts particuliers. Mais un certain nombre de leviers
et de contre pouvoirs sont en place afin d’assurer autant que possible
la fidélité du processus de régulation aux intentions de
ses textes fondateurs.
Pour télécharger l’article :
