[*Durée*] : 2 heures.
[*Supports*] : Manuel, documents distribués, Tableau Numérique Interactif (TNI), dossier d’élève
[*Place dans le programme de première STG*] :
Thème 5 : « quelle est l’origine des droits de la personne ? »
[*Notions et contenus à construire*] :
- Les fondements de la responsabilité : distinction responsabilité civile/pénale, responsabilité civile contractuelle/délictuelle.
- Les conditions de mise en œuvre : dommage, fait générateur, lien de causalité.
Voir également dans les indications complémentaires, §5 sur la responsabilité.
[*Objectifs*] :
Par une utilisation interactive du tableau numérique, et grâce à des exemples concrets, l’élève devra être capable de :
- IDENTIFIER le mécanisme de la responsabilité civile.
- EXPLIQUER les fondements de la responsabilité civile.
- RECONNAITRE les conditions de mise en œuvre.
[*Pré-requis*] : La notion de droit subjectif, à l’origine des droits de la personne : les contrats, la notion d’obligation.
Télécharger la fiche pédagogique et les documents à distribuer :
DÉROULEMENT DE LA SÉQUENCE
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Phase 1
*]
Introduction de la séquence, distribution des documents (doc.1-2), mise en situation (cas pratiques), questionnement.
TNI : affichage du cas n°1, lecture ensemble ([*séquence vidéo n° 1 *]), réflexions sur la situation, ouverture d’une page « banque d’idées » afin de noter les mots et idées clés ([*séquence vidéo n° 2* *]) émis par les élèves. Réalisation du premier schéma (1 ou 2 élèves passent au tableau pour dessiner le modèle).
Dossier d’élève : Titre et mise en situation + correction.
Á partir du modèle au tableau les élèves préparent les schémas pour les cas 2 et 3 (seuls ou en groupe de 2). (doc.3)
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Phase 2
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Mise en commun et correction sur le TNI ([* séquence vidéo n° 3 *]), plusieurs élèves peuvent passer au tableau ; Suite du questionnement afin de compléter la « banque d’idées » qui sera utile lors de la synthèse. (doc.4).
Dossier d’élève : suite de la correction.
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Phase 3
*]
Réalisation de schémas de synthèse au tableau :
- Les grands axes de la responsabilité (doc.5-a)
- La mise en œuvre de la responsabilité (doc.5-b) ([*séquence vidéo n° 4 *])
Dossier d’élève : Réalisation du schéma, document à compléter et à coller.
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Phase 4
*]
Construction et rédaction de la synthèse. (doc.6)
Sur le TNI, les questions suivantes apparaissent une à une, les élèves rédigent la synthèse à l’aide de la page « banque d’idées », les réponses sont notées au tableau, soit directement par un élève, soit par le professeur.
- Qu’est-ce que la responsabilité ?
- Quelles sont les différentes familles de responsabilité ?
- Quelles sont les conditions de mise en œuvre ?
Dossier d’élève : Copie de la synthèse rédigée au tableau.
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Phase 5
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Test des compétences : Résolution d’un cas pratique.
Distribution du cas (doc.7), lecture ensemble.
Les élèves démarrent le travail, seul ou par groupe de deux.
Travail à faire : Apprendre la synthèse et terminer le cas pour la prochaine fois.













